France Tender Results

accord-Cadre de prestations intellectuelles relatif à la réalisation des prestations suivantes : Prestations de services en assistance et expertise cybersécurité et RGPD couvrant l'audit de sécurité SI, l'expertise et assistance en réaction et traitement d'incident sécurité SI, Expertise et assistance cyber sécurité, Expertise et assistance RGPD

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La réception, le stockage, et le chargement des déchets d'emballage en verre issus de la collecte des points d'apports collectifs

sur le site d'agroparc, construction d'une déchèterie à plat, d'un bâtiment sur trois niveaux comprenant un parking en sous-sol, une recyclerie et point de vente en Rdc, les bureaux de grand Avignon en R+1 et un espace pédagogique en R+2 (Parking : 1 935,04 m2, Déchèterie : 921,00 m2, Bâtiment Rdc : 1 103,69 m2, Bâtiment R+1 : 656,76 m2, Bâtiment R+2 : 391,54 m2). Le chantier est à forte contrainte environnementale.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

La présente consultation concerne : Aménagement d’un abri à sel au centre d’exploitation secondaire de La Bresse.

Les prestations techniques sont décrites à la convention d'accord-cadre (Cac)

Location et achats de prestations Parc expo de Rouen pour la manifestation FENO 2023

le présent marché porte sur les travaux d'extension et de restructuration du groupe scolaire de la Commune d'orliénas et de locaux communaux et intercommunaux annexes. Ce projet comprend notamment : - la construction d'une nouvelle école maternelle et d'une nouvelle crèche intercommunale, implantées dans le même bâtiment ; - l'Extension, la restructuration et la rénovation thermique du restaurant scolaire et de la bibliothèque municipale, implantés dans le même bâtiment ; - l'Extension et la restructuration des locaux techniques communaux ; - l'Aménagement d'un parc public ; - l'Aménagement et le réaménagement des espaces extérieurs des équipements (cours d'école, parc de la crèche, accès aux équipements...)

conformément aux termes du décret 85-891 du 16 août 1985 modifié par le décret 2007-1743 du 11 décembre 2007 relatif aux transports urbains de personnes et aux transports routiers non urbains de personnes, le titulaire doit être inscrit au registre de transport public routier de personnes.l'opérateur économique s'engage au respect des dispositions règlementaires en matière de transport public de voyageurs. Tout manquement au respect de la règlementation en vigueur, peut donner lieu à une résiliation de plein droit, sans aucune indemnité, du présent accord-cadre dans les conditions prévues au Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.).Par ailleurs, il est précisé que l'acheteur se réserve le droit de recourir, sans avoir à en justifier, aux services du réseau public de transport urbain.chaque lot fait l'objet d'un contrat spécifique, soit un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une vingtaine de logements individuels et intermédiaires dont 1/3 destinés aux séniors à SERQUIGNY, Parc Maubuisson (27470) - Mission de base : ESQ/DIAG, APS, APD, PRO, AMT, VISA, DET, AOR - Mission complémentaire : DQE

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 2 lot(s) : Lot 1 :Contrôles de réception de travaux et diagnostics préalables aux travaux d'eau et d'assainissement lot 2 : Diagnostics sur canalisations d'assainissement