Tender Results of Community Of Orange Rice

une tranche ferme forfaitaire et une tranche sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec le maximum de 500000 euro(s) (H.T.).Tranche ferme : Partie forfaitaire Esq / Ep / Diag / Avp. Tranche optionnelle no1 : Pro / Act / Visa / Det / Aor / Missions Complementaires : Partie à bons de commande sans minimum et avec le maximum de 500.000 euro(s) Ht sur une durée de 48 mois à compter de la date d'affermissement de la tranche. La durée de 48 mois indiquée dans la durée du marché correspond à cette partie à bons de commande

poste no1 : Dqe pour la maintenance préventive, 12 mois à compter de la notification du contrat - reconductible tacitement trois fois par période de un an. Poste no2 : à bons de commande pour la maintenance curative - à bons de commande sans minimum et avec maximum de 300.000 euro(s) Ht par an, 12 mois à compter de la notification du contrat - reconductible tacitement trois fois par période de un an (Estimation de dépenses annuelles de 100.000 euro(s) Ht)

accord-Cadre mono-attributaire par lot. Sans mini - avec maxi contractuel annuel. Durée ferme de 48 mois

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire par lot. Début du marché à compter de sa date de notification et pour une durée de 48 mois. Montants des dépenses annuelles estimatives : Lot no1 : 70 000 euros Ht, Lot no2 : 50 000 euros Ht, Lot no3 : 50 000 euros Ht, Lot no4 : 50 000 euros (H.T.). Max contractuel pour chaque lot : 600.000 euro(s) Ht sur la durée du marché de 48 mois

accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services par lot (max 1million Ht pour le lot 1 et max 400k Ht pour le lot 2 sur la durée du marché de 48 mois

accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire par lot. Le contrat est conclu pour une durée de 36 mois à compter du 18 février 2023

souscription de différents contrats d'assurances au profit Groupement de commandes de la Ville et du Ccas de Ris-Orangis.Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " - la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant Ccap.Assurance " Responsabilité et risques annexes " - la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières.Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières.Assurance " Protection juridique des personnes physiques "