Tender Results of City Of Arles

il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) (H.T.).Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code

cet accord cadre a pour objet de confier au maître d'oeuvre une mission dont les éléments constitutifs peuvent porter sur tout ou partie des éléments indiqués au Cctp en cohérence avec les éléments contenus dans le code de la commande publique.Accord-cadre mono-attributaire de prestations intellectuelles sans minimum annuel et 500 000 euro(s) maximum pour chaque période annuelle.Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code

nettoyage et entretien à l'intérieur et à l'extérieur de bâtiments administratifs, sportifs et monuments historiques

procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.2 lots en accords-cadres multi-attributaires conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code, avec 3 attributaires maximum par lot, sous condition d'un nombre d'offres suffisant. Chaque accord-cadre pourra toutefois être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux besoins.L'estimation indicative correspond à la valeur totale maximale pour la durée totale des accords-cadres

procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Onze lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) multi-attributaires avec 2 ou 3 attributaires maximum pour chaque marché, selon le lot.Chaque accord-cadre pourra toutefois être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux besoins.Chaque accord-cadre est conclu avec des montants minimums et des montants maximums en euro(s) Ht par période (voir le détail dans chaque lot)

procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Accords-Cadres multi-attributaires (art R2162-1 à 6 du Code) avec 4 attributaires maximum par lot.Chaque accord-cadre pourra toutefois être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux besoins. Chaque accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur pour chaque période.il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code.L'Estimation indiquée correspond au montant maximum tous lots confondus et sur la durée maximale

procédure formalisée (art. L2124-1 du Code de la commande publique) de type appel d'offres ouvert (art. L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Groupement de commandes Ville d'arles / Eparca. Deux lots traités en marchés de services à prix forfaitaires. Seconde procédure après déclaration sans suite des 2 lots ainsi relancés.Variante libre non autorisée. Variantes à l'initiative de l'acheteur uniquement.voir règlement de consultation.Le lot 2 (Tous Risques exposition) ne concerne que la Ville d'arles.Le contrat est souscrit à effet du 1er janvier 2023 pour une durée de 5 ans avec faculté pour les deux parties de résiliation annuelle sous préavis de 4 mois avant l'échéance du 1er janvier.La valeur indicative estimée est calculée globalement tous lots confondus pour le groupement sur la durée totale

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire de prestations de services comprenant trois lots avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel par lot. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.Conformément aux articles R2162 13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code.La valeur indicative estimée correspond au montant maximum de chaque lot sur la durée totale

seconde procédure après infructuosité du lot no 1 de l'appel d'offres en cours relatif aux marchés d'assurances. Groupement de commandes Ville d'arles - eparca

la présente consultation concerne la fourniture et la plantation d'arbres, de palmiers et d'arbustes tiges pour les besoins de la Ville d'arles.Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire de fournitures et de services , avec un montant minimum et un montant maximum, comprenant deux lots