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AOC Description
il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord cadre est conclu pour une durée de 4ans et 2 mois à compter de la date de notification du marché et pourra être reconduit 1 fois pour une période de 6 mois.la date de démarrage prévisionnelle est prévue au 07/10/2022.Pour la période initiale le montant maximum des prestations pour les 3 lots est de 1 832 000 euro(s) .Ht.Pour la période de reconduction, le montant maximum des prestations pour les 3 lots est de 220 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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29537-2023Award No
29537-2023Tender Id
29537-2023Tender Authority
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http://https://www.tisseo.fr/
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- Award Amount234234234200
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