Tender Results of Province Of Provence Alpes Cote D'azur

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1le ma et suivants du code de la commande publique (Ccp).Le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie en accord-cadre à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande.Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.Les prestations sont réparties en trois lots géographiques qui feront l'objet de marchés séparés :-Lot 1 : Bouches-Du-Rhône (13)-lot 2 : Vaucluse, Alpes-De-Haute-Provence et Hautes-Alpes (84 - 04 - 05)-lot 3 : Var et Alpes-Maritimes (83 - 06)

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.Les prestations sont réparties en 4 lots qui feront l'objet de marchés séparés

prestations de tiers archivage : prise en charge, conservation, communication, destruction et restitution des archives publiques intermédiaires papier des anciennes structures associées et des services de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande mais aussi sans bons de commande concernant certaines prestations) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Les prestations pluriannuelles sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés.Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches

la présente consultation concerne la relance d'un marché de fourniture de titres cadeaux multi-enseignes pour les agents de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur, au format dématérialisé par un crédit ou par carte.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum (annuel) de 1,5 millions d'euros (H.T.).Il n'est pas prévu de tranche

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (Ccp).Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributairele marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.Les prestations feront l'objet d'un marché unique.Le marché ne présente pas de montant minimum, il comprend un maximum de 90 000 euros annuel.Programme Feder-Fse-Ftj 2021-2027

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 50 000 Euros HtLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 200 000 Euros (H.T.).

la présente consultation concerne la fourniture de licences de manuels et ressources numériques scolaires en ligne, répondant aux programmes des lycées de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur, ainsi que de façon complémentaire, la fourniture de manuels papiers et/ou de cahiers d'exercices (aussi appelés consommables ou pochettes détachables) qui n'existeraient pas au format numérique.Il est attendue la mise à disposition des lycées un catalogue en ligne de titres qui va permettre la sélection des contenusla consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.L'accord cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel de 12 000 000 (douze millions) d'euros.il n'est pas prévu de tranche

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 8 000 Euros HtLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 110 000 Euros HtLa durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

la présente consultation concerne l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes, sur les secteurs Vençois, Grassois, Villeneuve-Loubet, Haut-Var et Saint Auban.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Les prestations sont réparties en 5 lots qui feront l'objet de marchés séparés :no Lotintitulé1secteur de Vençois2secteur de Grassois3secteur de Villeneuve Loubet4secteur du Haut Var5secteur de Saint AubanLes candidats peuvent soumissionner à tous les lots.Les montants minimum et maximum des accords-cadres sont fixés dans l'acte d'engagement propre à chaque lot

la présente consultation concerne l'exploitation d'une Ligne Express Régionale de transport routier de voyageurs entre : Briancon Et Grenoble (Ler 55)la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire