Tender Results of Department Of The North

les besoins de l'acheteur sont décrits au Cctp

il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique. L'Accord-Cadre initial s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés publics subséquents qui pourront prendre la forme, soit de marchés simples, soit d'accords-cadres à bons de commande fixant toutes les conditions d'exécution des prestations sans négociation ni remise en concurrence dans les conditions fixées au Ccap lors de la survenance du besoin. Il est conclu dans les limites de commande annuelle suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 450 000 euro(s) Ht, soit 540 000 euro(s) (T.T.C.). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible tacitement trois fois

dre - services d'aménagement foncier agricole et forestier - oost-Cappel, Rexpoede, Killem, Hondschoote - marché simple de prestations intellectuelles. Cette opération d'aménagement a été engagée par la demande des Conseils Municipaux des Communes de Oost-Cappel, Rexpoëde, Hondschoote et Killem - le contrat est conclu pour une durée de 72 mois à compter de sa notification

accord-Cadre à bons de commande et marchés subséquents de Fourniture de carburants et de lubrifiants pour les services départementaux (2 lots)- le contrat est conclu pour une durée de 48 mois- sans montant minimum et avec un montant maximum

accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation du Point à Temps Automatique (Pata)Description :Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Montant minimum et maximum du marché public :Il s'agit d'un accord-cadre initial conclu sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 375 000 euro(s) (H.T.).Durée du marché public :Le marché public prend effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

il s'agit de la relance à l'identique du lot 1 d'une procédure initiale à 7 lots. Il s'agit d'un lot qui a été déclaré sans suite, pour cause d'infructuosité, conformément à l'article R2185-1.Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Montant : Sans seuil minimum - montant maximum annuel 52 000,00 euro(s) (H.T.).Durée du marché public : 12 mois à compter de la notification du contrat. Reconductible 3 fois

la procédure porte sur des accords-cadres relatifs à des missions de maîtrise d'oeuvre et des missions complémentaires et spécifiques pour les bâtiments et équipements du Département du Nord, hors opérations spécifiques, pour le compte de la Direction des Bâtiments.Les accords-cadres portent sur la réalisation de l'ensemble des missions de base de maîtrise d'oeuvre de bâtiment en construction neuve et en réhabilitation, définies aux articles R2131-4 et R2131-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'accord-cadre multi-attributaires jusqu'à 3 attributaires retenus par lot. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance des besoins. Pas de montant minimum mais un maximum de 500 000 euro(s) Ht par lot. Le contrat est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois tacitement à compter de la notification

l'Accord-Cadre à marchés subséquents relatifs aux services de transports d'oeuvres vise notamment les prestations suivantes :- fabrication ou location de conditionnements;- manutention;- emballage/déballage;- transport;- installation/ désinstallation et stockage d'oeuvres d'art.Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires qui ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, conclu avec quatre (4) opérateurs économiques. Il donnera lieu à la conclusion de marchés publics subséquents après remise en concurrence lors de la survenance du besoin

le marché a pour objet de fournir au Département du Nord une solution logicielle de gestion documentaire pour mettre en ligne un portail documentaire accessible à l'ensemble des agents, des élus et du grand public. Les prestations attendues sont :-La mise à disposition d'un socle fonctionnel utilisable par la direction de la documentation et le service documentaire d'epicea pour concevoir, paramétrer et exploiter les différents services;-les prestations d'intégration et de paramétrage de ces services,-la maintenance et l'évolution fonctionnelle et technique.Il s'agit d'un accord-cadre de services (Tic) conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance des besoins. Durée totale du marché 4 ans, le marché public prend effet à compter de sa notification

le présent marché porte sur une mission de maîtrise d'oeuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges du Département du Nord. Il comprend neuf lots géographiques.Chaque lot porte sur la mission de base en réhabilitation de bâtiment.La mission d'ordonnancement, pilotage et coordination est exigée du titulaire sur tous les lots.La mission Ssi est exigée sur les lots no 1, 2, 3, 4 et 9. Pour chaque lot, la durée du contrat est fixée à 48 mois compter de la notification