Tender Results of Department Of The North

accompagnement individuel et collectif des agents du Département du Nord - relance des lots 5, 12, 13 et 16.Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence dans les conditions fixées dans l'accord-cadre lors de la survenance du besoinchaque lot donnera lieu à la passation d'un marché public distinct.Durée du marché : 12 mois à compter de la sa date de notification - nombre de reconductions 3 - forme de la reconduction : tacite. Sans seuil minimum avec un seuil maximum annuel

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. C'Est un marché prévu sur 12 mois avec 3 reconductions. Le montant est sans minimum pour chaque lot et avec un montant maximum de 158 500,00 euro(s) (H.T.).

accord-Cadre à bons de commande de prestations de service de numérisation des dossiers papier des agents, des élus, vacataires et des assistants familiaux dans le cadre du projet Dossier Numérique de l'agent (Dna).Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique.Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Montant minimum et maximum sur la durée du marché public :- sans seuil minimum- montant maximum sur la durée du marché : 208 000 euro(s) Ht soit 249 600 euro(s) (T.T.C.)Durée du marché public :Le marché public est conclu pour une durée de 36 mois à compter de sa notification

accords cadres multi attributaires à marchés subséquents portant sur la réalisation des travaux de réfection des chaussées en béton bitumineux sur le domaine départemental du Nord - 2023-2027 - 6 lots. Chaque accord cadre est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa notification au titulaire. Sans montant minimum avec un montant maximum sur la durée de l'accord-cadre soit 4 ans

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché prend effet à compter de sa notification, pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois

travaux de restructuration du Collège Maxence Van der Meersch à Mouvaux - 9 lots - le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 46 mois consécutifs - le délai d'exécution des prestations est fixé à vingt-six (26) mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux émis par le maître d'ouvrage - la période de préparation est d'une durée de deux (2) ans à compter de la date fixée à l'ordre de service qui en prescrit le démarrage

le présent accord-cadre a pour objet l'impression et le façonnage de documents divers produits par le Département du Nord sur supports particuliers en petits et grands formats, en impression numérique, y compris la découpe, l'échenillage, les systèmes d'accroches, la pose et la livraison.Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) opérateur économique. Montants du marché :Sans seuil minimum ; Avec un seuil maximum annuel : 300 000 euro(s) Ht/ an soit 360 000 euro(s) (T.T.C.)/An.Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Le marché public prend effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

il s'agit d'un marché sur procédure avec négociation. Le marché prendra effet le 1er mai 2023 à zéro heure. Son échéance annuelle est fixée au 31 décembre à minuit de chaque année. Nombre de reconductions : 4 fois 12 mois à compter du 1er janvier 2024. Montant Total sur la durée du marché : 7 513 765 euro(s) Ht, soit 8 190 000 euro(s) (T.T.C.)

il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique. L'Accord-Cadre s'exécutera au moyen de bons de commande dans les conditions fixées au Ccap lors de la survenance du besoin. L'Accord-Cadre objet de la présente consultation est conclu selon les seuils annuels suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht (120 000 euro(s) (T.T.C.)). L'Accord-Cadre prend effet à sa date de notification au(x) titulaire(s) pour une durée de 12 moisconsécutifs.La durée totale de l'accord-cadre initial ne peut excéder quarante-huit (48) mois.Le contrat est reconductible 3 fois

il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles pour les prestations d'inspections détaillées concernant l'ensemble des ouvrages d'art existants sur le domaine public du Département du Nord, conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents, lors de la survenance du besoin, selon les seuils définis comme suit par période (soit 24 mois) : Sans seuil minimum, Avec un seuil maximum de 300 000 euro(s) Ht (360 000 euro(s) (T.T.C.)). L'Accord-Cadre est estimé comme suit :-Estimation pour une période de 24 mois : 250 000 euro(s) Ht (300 000 euro(s) (T.T.C.))-Estimation sur la durée totale du marché (soit 48 mois) : 500 000 euro(s) Ht (600 000 euro(s) (T.T.C.))