Tender Results of City Of Arles

Building supplies and products (10 lots)

accord-cadre multi-attributaires de service sans minimum avec un maximum de 150 000 euro(s) Ht par périodeconformément aux art. R2162-13 & 14 du Code, chaque marché sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Les bons de commande sont attribués sans remise en concurrence des prestataires en fonction de leur disponibilité pour l'exécution de la prestation, du projet éducatif déterminé et des activités/disciplines que la ville souhaite voir s'exécuter durant le temps péri ou extrascolaire, sans obligation d'égalité de commande entre les titulaires

procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Accord-Cadre (art R2162-1 à 6 du Code) multi-attributaires de prestations intellectuelles avec 2 attributaires maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code.L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum par période de 150 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est global et non par attributaire.Durée : de sa date de notification pour une période initiale de 1 an. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.L'estimation indicative est calculée sur le montant maximum et sur la durée maximale.Cette consultation a pour objet de conclure l'accord-cadre, ainsi que le 1er marché subséquent qui sera notifié en même temps que celui-ci, à l'attributaire arrivé premier au classement des offres

procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de travaux sans montant minimum et montants maximums pour chaque lot et par période comme suit:- lot 1: Sans minimum - maximum: 4 000 000 euro(s) Ht / Lot 2: Sans minimum - maximum: 1 000 000 euro(s) (H.T.).

il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) (H.T.).Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code

France – Software maintenance and repair services – MAINTENANCE DES PROGICIELS DE GESTION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DE L'ETAT CIVIL

procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art.r2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Pour chaque lot: accord-cadre (art.r2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures (part prépondérante) sans minimum et avec montants maximum pour chaque période du marché.conformément aux art. R2162-13 & 14 du Code, chaque marché sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Nouveaux marchés.A titre informatif, sur la première année d'exécution, deux sites devraient être équipés : l'un dans le quartier de Trinquetaille et l'autre à Moulès. Pour la première année, le montant de dépense estimée est d'environ 42 000 euro(s) Ht, tous lots confondus. Toutefois, ce montant ne préjuge en rien des commandes qui seront passées par l'acheteur. Il ne constitue pas un eng

services de nettoyage et d'hygiène, Nettoyage et traitement du sol, Services de nettoyage de bâtiments et Services de nettoyage de bureaux

Maintenance of the outdoor areas of the commune of Arles.

Requalification de la RN 113 - mission de programmation et d'aménagement.