Tender Results of Arp Service Technique

Le marché a pour objet la mise à disposition d’un manager de transition et des services de gestion de crise à destination des services opérationnels de l’Agence. Une importante restructuration des services de l’Agence est en cours et il est indispensable de pouvoir assurer le maintien du fonctionnement des sites opérationnels tout en repensant profondément leur organisation et les faire évoluer en accord avec les objectifs stratégiques définis par la direction. Pour mener à bien ce projet, l’Agence souhaite s’adjoindre un manager de transition expérimenté afin d’accompagner les services opérationnels de l’Agence. De même, suite aux modifications à réaliser, des prestations de gestion de crise pourraient être nécessaires pour appuyer la direction opérationnelle. Le marché aura une durée d’un an, éventuellement reconductible à une reprise pour une année supplémentaire à dater de la notification de son attribution. Le service sera assuré de façon continue. Le présent marché ne porte pas préjudice à la possibilité pour l’Agence de faire appel à un autre prestataire de services pour des missions ponctuelles, sans exclusivité pour l’adjudicataire du présent marché.

Le marché a pour objet le transport et la valorisation des mâchefers issus de l’usine d’incinération d’ordures ménagères de la Région de Bruxelles-Capitale, située Quai Léon Monnoyer, 8 à 1000 Bruxelles. L’attention du soumissionnaire est attirée sur le fait que minimum 80% du transport doit être effectué par barge depuis l’usine d’incinération d’ordures ménagères jusqu’au centre de traitement (cf. Titre II B prescriptions techniques). Les mâchefers sont référencés 19 01 12 au catalogue européen des déchets et repris dans la rubrique Y47 de la liste orange. Sauf en cas de force majeure ou d’incidents provoquant l’arrêt de l’installation, la quantité annuelle de mâchefers estimée est de 80.000 tonnes.

Le marché a pour objet la fourniture de sacs. Il comporte 2 lots pouvant être attribués séparément : LOT 1 : Sacs destinés à l’activité de nettoiement de l’Agence • Sac brun pour le balayage, • Sac brun pour conteneurs 240 litres (Glutton), • Housse transparente perforée 1100 litres. LOT 2 : Sacs destinés aux activités commerciales de l’Agence • Sacs fuchsia « PRO » 80 litres, • Sac jaune « PRO » 30 litres, • Sac bleu « PRO » 50 litres, • Sac vert biodégradable « PRO » 60 litres, • Sac orange « PRO » 30 litres, • Sac transparent pour déchets organiques 80 litres.

Le marché a pour objet le recrutement d’un·e consultant·e « change manager » pour le service commercial de l’Agence Bruxelles-Propreté.

Bruxelles-Propreté gère les déchets qui sont apportés aux Recypark (parcs à conteneurs) dans la Région de Bruxelles-Capitale. L’objet de ce marché comprend la mise à disposition de conteneurs pour la collecte de la fraction encombrants (code EURAL : 20 03 07), l’enlèvement desdits conteneurs et le traitement de cette fraction. Le marché comporte 5 lots dont 2 lots avec une tranche ferme et une tranche conditionnelle. Le marché débutera le 01/01/2022 pour les lots 2, 4 et 5 et les tranches fermes des lots 1 et 3. Il aura une durée de deux ans et sera reconduit deux fois pour une période d’un an, sauf dénonciation par l’une des parties notifiée par lettre recommandée déposée à la poste au moins 9 mois avant la fin de la durée de deux ans ou trois ans. Les tranches conditionnelles des lots 1 et 3 portent sur deux projets de construction de futurs recypark régionaux (Buda et Anderlecht) dont les ouvertures sont actuellement prévues pour 2023. Toutefois, il n’est pas encore possible pour l’Agence de donner une date précise d’ouverture de ces deux recypark, ceci justifie le recours à des tranches conditionnelles. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas commander ces tranches conditionnelles et le soumissionnaire ne pourra alors pas prétendre à un quelconque dédommagement. Ces deux tranches conditionnelles seront mises en œuvre de la manière suivante. Dans les 30 jours calendrier suivant la date de la réception provisoire des travaux de construction des recypark de Buda et d’Anderlecht, l’Agence enverra un courrier recommandé à l’attention de l’adjudicataire de chacun des lots 1 et 3. L’adjudicataire disposera d’un délai de 15 jours calendrier à dater de l’envoi du courrier par l’Agence avant le début d’exécution de la tranche conditionnelle.

Le marché porte sur l’assurance des véhicules de l’Agence Bruxelles-Propreté.

Le marché a pour objet le contrat d’assurance « accidents du travail » couvrant le personnel de l’Agence.

Le marché a pour objet la formation d’agents pour le renouvellement du Certificat d’Aptitude Professionnel (CAP). Il s’agit de formation en 5 modules en FR et NL : • Point 1.3 de l’Annexe N1 de l’Arrêté Royal du 04 mai 2007 – CODE 95 « Optimisation de la consommation de carburant » ; • Point 2.1 de l’Annexe N1 de l’Arrêté Royal du 04 mai 2007– CODE 95 « Connaissance de l’environnement social du transport routier et sa réglementation » ; • Point 3.1 de l’Annexe N1 de l’Arrêté Royal du 04 mai 2007– CODE 95 « Sensibilisation aux risques de la route et aux accidents du travail » ; • Point 3.3 de l’Annexe N1 de l’Arrêté Royal du 04 mai 2007– CODE 95 « Prévention des risques physiques » ; • Point 3.5 de l’Annexe N1 de l’Arrêté Royal du 04 mai 2007 – CODE 95 « Evaluation des situations d’Urgence ». Le marché aura une durée de 2 ans à dater de la notification de son attribution. Le marché sera reconduit à deux reprises pour une période d’un an, sauf dénonciation par l’une des parties notifiée par lettre recommandée déposée à la poste au moins six mois avant la fin de la durée de 2 ou 3 ans. Le service sera assuré de façon continue. Le présent marché ne porte pas préjudice à la possibilité pour l’Agence de faire appel à un autre prestataire de services pour des missions ponctuelles, sans exclusivité pour l’adjudicataire du présent marché.

Marché public de services ayant pour objet le contrôle de qualité des sacs Bruxelles-propreté

Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un prestataire de services chargé de missions d’architecture, conseil PEB et d’études d’ingénierie de la construction