Tender Results of Region Of Bourgogne Franche Comte

fourniture et maintenance préventive et corrective des moyens de lutte contre l'incendie dans les établissements publics locaux d'enseignement (Eple) et dans les bâtiments administratifs, culturels et

France-Besançon: Training services

France-Besançon: Training services

animation et accompagnement des Projets et Stratégies Alimentaires Territoriaux en Bourgogne Franche-Comté 2023-202

l'Accord-Cadre relatif à la présente consultation est passé par le Conseil régional Bourgogne-Franche-Comté en qualité de centrale d'achats régionale dénommée ECLAT-BFC en application des articles L2113-2 à -4 du Code de la commande publique comprenant une liste évolutive des adhérents pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Toutefois, cet accord-cadre est destiné seulement aux membres de la centrale d'achats qui ont le statut d'eple et au Creps. Ainsi, les lycées adhérents et le CREPS pourront émettre des bons de commande, sur la base du contrat d'accord-cadre qui sera issu de cette consultation et régler également directement le prestataire titulaire de l'accord-cadre. La liste actualisée des lycées adhérents est détaillée dans un tableau annexé au contrat-cadre valant AE et CCAP. D'Autres EPLE non identifiés, qui adhéreront ultérieurement à la Centrale d'achat, pourront, à l'issue de la présente procédure et en cours d'exécution de l'accord-cadre, y prendre part.

marché de conseil en plan media et achat d'espaces publicitaires au nom et pour le compte de la Région Bourgogne-Franche-Comté

prestations relatives à l'exploitation d'un service de transport routier régulier non urbain de voyageurs MOBIGO - territoire de la Saône-Et-Loire

prestations relatives à l'exploitation des services de transport routier régulier non urbain de voyageurs pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la Côte d'or

la consultation a pour objet l'attribution d'une Délégation de Service Public pour l'exploitation de services réguliers publics non urbains de transport routier de voyageurs conventionnés par le Conseil Régional de la Bourgogne-Franche-Comté

prestations de réalisation visites sur place au titre des opérations cofinancées par le FEADER dans le cadre des Programmes de développement rural (Pdr) Bourgogne et Franche-Comté 2014-2022