Toulouse Metropolis Tender

Title: 24mc0332aoo - Fourniture De Matériaux De Second Oeuvre - Fourniture De Grillages Et Accessoires description: Cet Accord-cadre Concerne La Fourniture De Grillages Et Accessoires Destinés Aux Travaux Réalisés En Régie. Lieu(x) D'exécution : Territoire De Ville De Toulouse Et Toulouse Métropole. 31000 Toulouse Cette Consultation S'effectue Dans Le Cadre D'un Groupement De Commandes Conformément Aux Articles L.2113-6 À L. 2113-8 Du Code De La Commande Publique Avec L'organisme Suivant : - Commune De Toulouse Le Coordonnateur Du Groupement De Commandes Est : Toulouse Metropole. Il Aura En Charge La Passation, La Signature Et La Notification De L'accord-cadre. Chaque Membre Devra Suivre L'exécution De L'accord-cadre. La Procédure De Passation Utilisée Est : L'appel D'offres Ouvert. Elle Est Soumise Aux Dispositions Des Articles Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° Et R. 2161-2 À R. 2161-5 Du Code De La Commande Publique. L'accord-cadre Avec Maximum Est Passé En Application Des Articles L2125-1 1°, R. 2162-1 À R. 2162-6, R.2162-13 Et R. 2162-14 Du Code De La Commande Publique. Il Donnera Lieu À L'émission De Bons De Commande. Les Prestations Sont Réglées Par Des Prix Unitaires. Les Montants Estimatifs Sont Indicatifs Et Comprennent La Totalité Des Périodes De Reconduction. Cet Accord-cadre Concerne La Fourniture De Grillages Et Accessoires Destinés Aux Travaux Réalisés En Régie. Montant Maximum Tm : 40 000 Euro(s) Ht. Montant Maximum Vt : 40 000 Euro(s) Ht