Logial COOP Tender

Title: accord-cadre À Bons De Commande Concernant La Réalisation De Diagnostics Techniques Immobiliers Obligatoires Sur Le Patrimoine De Logial-coop Et De Kremlin-bicêtre Habitat - Relance Des Lots 4 Et 9 description: le Présent Accord-cadre À Bons De Commande A Pour Objet La Relance Des Lots 4 Et 9 Relatifs Aux Audits Énergétiques Et Diagnostics Performance Énergétique (dpe Au Logement Et Au Bâtiment) Avant Travaux Et Après Travaux Pour Les Opérations De Démolition/réhabilitation Et Constructions Neuves De Logial-coop (lot 4) Et De Kremlin-bicêtre Habitat (lot 9) Après La Déclaration Sans Suite De La Procédure Initiale D'attribution De Ces Deux Lots (annonce Joue N° 90279-2024) En Date Du 13 Juin 2024 Pour Motif D'intérêt Général En Application De L'article R.2185-1 Du Code De La Commande Publique. L'accord-cadre S'inscrit Dans Le Cadre D'une Convention Constitutive D'un Groupement De Commandes Conclue Entre Logial -coop Et Kremlin-bicêtre Habitat Signée En Date Du 2 Février 2024. Logial-coop Est Désignée Coordonnatrice Du Groupement Et Assura À Ce Titre L'ensemble Des Opérations Liées À La Passation Du Présent Accord-cadre Jusqu'à Sa Notification. Logial-coop Sera Donc L'unique Interlocutrice Des Candidats. Puis, Chaque Membre Du Groupement Assurera Le Suivi, L'exécution Et Le Paiement Des Bons De Commandes Établis Sur La Base De Cet Accord-cadre Pour Les Lots Le Concernant. Le Patrimoine Concerné Est Décrit Au Sein Des Annexes A (liste Du Patrimoine De Logial-coop) Aux Cctp Des Lots Relatifs Au Patrimoine De Logial-coop Et B (liste Du Patrimoine De Kremlin-bicêtre Habitat) Aux Cctp Des Lots Relatifs Au Patrimoine De Kremlin-bicêtre Habitat. Les Conditions D'exécution Sont Davantage Décrites Dans L'ensemble Des Pièces Du Dossier De Consultation Ainsi Que Dans Les Cctp Des Différents Lots