Choisy Le Roi Town Hall Tender

Title: Fourniture Et Livraison De Jeux Et Jouets Pour Les Enfants De Plus De Trois Ans description: Le Présent Marché Porte Sur La : Fourniture Et Livraison De Jeux Et Jouets Pour Les Enfants Ages De Plus De 3 Ans Les Critères De Jugement Des Offres Sont Indiqués Dans Le Règlement De La Consultation. La Procédure De Passation Utilisée Est : L'appel D'offres Ouvert. Elle Est Soumise Aux Dispositions Des Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° Et R. 2161-2 À R. 2161-5 Du Code De La Commande Publique. L'accord-cadre Avec Maximum Est Passé En Application Des Articles L2125-1 1°, R. 2162-1 À R. 2162-6, R. 2162-13 Et R. 2162-14 Du Code De La Commande Publique. Le Montant Maximum Annuel De Chaque Lot Est Indiqué Dans Le Dossier De Consultation. Il Donnera Lieu À L'émission De Bons De Commande. L'accord-cadre Est Conclu Pour Une Durée De 1 An À Compter Du 1er Janvier 2025 Ou À Compter De Sa Date De Notification Si Celle-ci Est Postérieure Au 1er Janvier 2025. Il Pourra Faire L'objet De Trois Reconductions Tacites À Compter Du 1er Janvier (2026/2027/2028). Il Pourra Faire L'objet De Trois Reconductions Tacites À Compter Du 1er Janvier (2026/2027/2028). Le Contrat Ne Pourra Pas Aller Au-delà Du 31/12/2028. Cet Accord-cadre A Pour Objectif De Répondre Aux Besoins Des Écoles Municipales, Des Structures Enfances Et Jeunesse Et Des Bibliothèques De La Commune. L'accord-cadre Est Financé Sur Le Budget De La Commune.